Mentions légales

 

Editeur

La ligue de l'enseignement des Pays de la Loire

9 rue des olivettes | BP 74107 | 44041 NANTES Cedex1

coordination {@} laliguepaysdelaloire.org

Siren : 329 679 468

APE : 9499Z

Prestation

Graines de web / Philippe Reynès

N° SIRET 79784987400020
4 La Basse Poëze | 44430 LE LANDREAU
www.grainesdeweb.fr
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Tél : 06 48 18 89 58

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 
Information générale

La ligue de l'enseignement des Pays de la Loire ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site internet. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le site internet La ligue de l'enseignement des Pays de la Loire est normalement accessible 24h/24h et 7jours/7. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision l’accès au site internet pourra être interrompu. Le site internet est susceptible de modifications et d’évolution sans notification d’aucune sorte.

 
Informatiques et libertés (CNIL)

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse : coordination {@} laliguepaysdelaloire.org

 
Propriété intellectuelle, marques et logos, liens hypertextes

Toute représentation totale ou partielle de ce portail internet par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de La ligue de l'enseignement des Pays de la Loire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelle qu’elle soit de l’identité visuelle et des photographies publiées sur ce site est interdite sans l’autorisation de La ligue de l'enseignement des Pays de la Loire. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Photothèque : La ligue de l'enseignement des Pays de la Loire

 
Juridiction

Le contenu du site internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserves de la loi française. Tout litige portant sur l’interprétation sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

 


Imprimer   E-mail